Dans les constructions modernes, on peut trouver certains composants et matériaux nocifs, comme l'amiante. Ces composants sont très dangereux pour la santé, d'où l'intérêt porté à l'égare de cette matière.
En réalité, l'amiante désigne 6 différents minéraux. L'utilisation de l'amiante est tr-s réglementée, on parler même de l'épaisseur des fibres dans certaines législations. On distingue par ailleurs deux différents groupes constituant les fibres de l'amiante, ils 'agit des amphiboles et des serpentines.
Parmi les mesures du gouvernements pour la régulation et la supervisions des bâtisses contenant de l'amiante, on entend souvent parler du dossier technique amiante. Par ailleurs, il est nécessaire de distinguer son utilité ainsi que sa réelle signification.
Il fait important de souligner que le secteur de l'immobilier représente l'un des secteurs qui captive le plus d'investissements de la part des différents agents économiques. La position du marché de l'immobilier a fait de lui un secteur très sensible, d'où la nécessité de le réglementer et de veiller à la sécurité des acquéreurs. C'est dans cette optique que le DTA a été mis en place. A travers cet article, nous allons essayer d'élargir un peu plus cette notion, de sorte à ce que l'on puisse en expliquer les grands axes.
Que faut-il savoir sur l'amiante ?
Avant de présenter le DTA, il est nécessaire d'avoir certaines connaissances sur l'amiante, à commencer par la signification de ses groupes.
Les serpentines sont alors des fibres relativement longues, recourbées et flexibles. Elles ont la possibilité d'entrelacées. Parmi les principales amiantes serpentines, on distingue le Chrysotile ou bien ce que l'on appelle communément, l'amiante blanc. Il est bien souvent utilisé dans les secteurs manufacturiers. Pour ce qui est du deuxième groupe, les Amphiboles, il fait référence à des fibres raides et droites, on peut les trouver sous forme d’aiguilles ou bien de baguettes. On peut distinguer plusieurs sous-types d'amphiboles, comme :
- la crocidolite,
- la trémolite,
- l'amosite,
- l'anthophyllite.
Si votre immeuble contient l'un des composant que nous avons cité, alors il est nécessaire d'effectuer un DTA.
Que faut-il savoir sur le dossier technique Amiante ?
Bien souvent, on confond entre le DTA et le diagnostic amiante. Il faut savoir que ce sont deux choses différentes mais complémentaires. Le diagnostic amiante est en fait la base du dossier technique amiante. Ce dernier devra être complété en fonction des évolutions de l'amiante. Le dossier technique amiante sert donc à tenir informés les occupants ou bien les utilisateurs d'une quelconque bâtisse sur les différentes données concernant la présence de matériaux contenant l'amiante.
Est-ce que le DTA est obligatoire ?
La constitution du dossier technique amiante est obligatoire pour tous les bâtiments dont le permis de construction aurait été délivré avant le premier juillet 1997. Il concerne à la fois les parties communes des immeubles regroupant plusieurs logements ou appartement ayant un collectif d'habitation et également les immeubles commerciaux ou administratifs, à savoir, les immeubles industriels, les bureaux, les écoles, les commerces etc.
Que doit-on trouver dans le dossier technique amiante ?
Les informations que l'on peut trouver dans un dossier technique amiante sont diverses et très variées. On peut notamment y retrouver des rapports de repérages de matériaux des listes A et B qui contiennent de l'amiante. On peut par ailleurs, trouver dedans des recommandations utiles à la sécurité des occupants.
Le dossier technique amiante contient également les résultats des différentes évaluations périodiques avec l'état des produits et matériaux contenant de l'amiante, notamment leur conservation.
Il y figure aussi les repérages effectués lors des travaux qui comportent des composants en particulier.
Dans le cas où un désamiantage est effectué, le dossier technique amiante devra contenir des plants de traits ainsi que des rapports de constats d'examens effectués. Ceci est également le cas si des mesures d'empoussièrement sont réalisées.
Par ailleurs, dans le dossier technique amiante, une fiche récapitulative doit figurer avec une cartographie mise à jour.
Quand mettre à jour un dossier Technique amiante ?
Le Dossier technique amiante est obligatoire dans les cas que nous avons précédemment cités, cependant, ce dernier devra faire objet d'une mise à jour, notamment à la découverte d'amiante après avoir réalisé des travaux, dans le cas où des évaluations de l'état de conservation des différents matériaux ont été réalisées, à noter qu'elles doivent l'être chaque 3 ans et enfin, lorsque des travaux de confinement ou de retrait de l'amiante sont réalisés.
Que faut-il savoir sur la gestion d'un DTA ?
Il faut savoir que la gestion d'un dossier technique amiante présente certaines difficultés. En effet, lorsqu'un DTA est monté après un repérage des matériaux contenant de l'amiante, ce dernier devient aussitôt compliqué et nécessite impérativement une mise à jour de la cartographie. Il faut savoir que l'évolution de la conservation des produits et matériaux contenant de l'amiante implique également une mise à jour du DTA. Ce sont donc ces mises à jours qui impliquent certaines difficultés dans la gestion du dossier technique amiante. Par ailleurs, afin de remédier à ces difficultés, il est recommandé d'opter pour une gestion en ligne des dossiers techniques amiante grâce à l'application EDT Amiante.
Une gestion en ligne des DTA permet d'avoir une fiche récapitulative sous la main, cela permet ainsi au maître d'ouvrage d'accéder rapidement aux informations.
La gestion en ligne d'un dossier technique amiante présente encore plusieurs avantages, du fait que des notifications automatisées sont envoyées pour alerter l'utilisateur des obligations réglementaires, de plus, cette application donne un accès multi-utilisateur avec un accès possible sur plusieurs supports, sans compte l'assistance technique.
La constitution du dossier technique amiante et sa mise à jour sont une obligation réglementaire et légale à laquelle il est nécessaire de se conformer. Ce dossier permet donc de protéger les usagers de l'immeuble en question en les tenant informés des éventuels risques auxquels ils ont exposés à cause de la présence de l'amiante et grâce au système informatisé. Il est notamment idéal pour effectuer un suivi concret avec l'ensemble des mises à jours indispensables mais surtout, avec le respect des obligations réglementaires. Cela permettra au maître de l'ouvrage d'éviter des sanctions judiciaires.
